- L’ENFA, en bref
- Organisation
- Instances
- Services
- Direction des systèmes d’information
- Service Formation Continue
- Service Expertise et Appui
- Gestion des affaires financières
- Secrétariat de direction
- Service réglementation
- Service communication
- Service Accueil
- Gestion du patrimoine et des services généraux
- Relations internationales
- Service des ressources humaines
- Service professionnalisation des enseignants
- Service d’appui à la recherche
- Service formations diplômantes
- Vie à l’ENFA
- Centre de documentation
- Démarche qualité
- Nos Partenaires
- Plan & Accès
- Productions en vente
- Cuma si !
- Brochures » Grandes Cultures » Tome1 et 2
- Cahier » Agriculture durable » + CD ROM
- Guide de terrain » Grandes cultures, plantes fourragères, couverts de jachère, comment les identifier ? «
- Actes du colloque Toulouse Educagro
- Le village qui fait jazzer
- L’Homme, la femme et le troupeau
- Terroir, Territoire, Aubrac : Portrait
- Plateforme de formation à distance
- Ressources pédagogiques et didactiques
- Vie scolaire et actions éducatives
- Diplômes et référentiels de l’enseignement agricole
- Soutien aux enseignants
- Centre d’information et de documentation
- Productions en vente
Déplacements
Le service « déplacements » assure l’indemnisation des frais de transport et de séjour des enseignants en formation à l’ENFA (formation initiale et formation continue) et des personnels et intervenants, selon des modalités spécifiques à chaque public (en fonction de la réglementation applicable).
Professeurs stagiaires
- Les professeurs stagiaires peuvent bénéficier de l’indemnisation de frais de déplacements lesquels comprennent les frais de transport et de séjour, pour les périodes de leurs stages qui se déroulent hors du territoire de la commune de la résidence administrative et/ou de la résidence familiale.
- Les conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements sont fixées par leDécret n°2006-781 du 03/07/2006 .
- Les stagiaires doivent toujours faire l’avance de leurs frais de déplacement : transport, hébergement et restauration.
- Pour permettre un règlement rapide, les états de frais doivent être complétés et renvoyés au service à la fin de chaque période de stage.
Modalités de prise en charge :
1. Indemnisation des frais de transport :
Les frais de transport sont pris en charge sur la base du tarif SNCF 2nde classe .
Le remboursement porte sur le trajet effectué entre la résidence administrative et le lieu de stage.
En cas de covoiturage, seul le transporteur sera indemnisé, sur la base des indemnités kilométriques :
| Puissance fiscale | Jusqu’à 2000km | De 2001 à 10000 | Au delà de 10000 |
| 5 cv et - | 0.25 | 0.31 | 0.18 |
| De 6 et 7 cv | 0.32 | 0.39 | 0.23 |
| De 8 cv et plus | 0.35 | 0.43 | 0.25 |
Les frais de péage, s’il y a lieu, seront alors pris en charge.
2. Indemnisation du séjour :
professeurs stagiaires en formation initiale
A l’issue du stage, les stagiaires perçoivent des indemnités de séjour (en fonction de la durée du stage) et des remboursements de frais de transport
Le stage est indemnisé sur la base d’un taux journalier de 9.40 €. Le nombre de taux appliqué varie en fonction de la durée cumulée du stage et de la possibilité de prendre ou non les repas dans une structure administrative (il est au maximum de 4 taux).
FORMULAIRE A TELECHARGER
Pour tout autre renseignement,
Contact : secretariat-deplacement.enfa@educagri.fr ou par téléphone au 05 61 75 34 00.
stagiaires en formation continue
Pour les participants aux stages de formation continue dans le cadre du Plan National de Formation de l’enseignement agricole, les frais engagés pour une action de formation continue peuvent donner lieu à une indemnisation de la part de l’ENFA.
| INDEMNITES | Cadre administratif | Hors cadre administratif |
| Repas | 7.63 | 15.25 |
| Nuitées (forfait plafond) | 30 | 60 |
Les dossiers de frais de déplacements ainsi que l’invitation au stage sont envoyés par le service Formation Continue.
Après le stage, les dossiers de demande de remboursements de frais devront être renvoyés, complétés et accompagnés des justificatifs, au service formation continue.
ENFA TOULOUSE
Service formation continue
BP 22687
31 326 CASTANET TOLOSAN CEDEX
Notice « remboursements frais de déplacement«
Contact : formation.continue.enfa@educagri.fr
